L’assemblée générale

L’Assemblée générale se réunit en session ordinaire une fois par an, à la fin de chaque exercice, sur convocation du Conseil scientifique. Les travaux de l’Assemblée générale ordinaire sont présidés par la Présidence du Conseil scientifique.

L’Assemblée générale peut se réunir en session extraordinaire sur convocation du Conseil scientifique et/ou de la Commission de contrôle. Elle peut se réunir également à la demande des 2/3 des membres actifs.

Les décisions de l’Assemblée générale sont adoptées à la majorité des voix exprimées. La Présidence du Conseil scientifique ne participe pas au scrutin. En cas d’égalité des voix, la décision revient à la Présidence.

L’Assemblée générale élit tous les membres non fondateurs composant le Conseil scientifique.

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